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CONTENUS DU SITE WEB

Exeltis offre à l’utilisateur la possibilité de :

Mieux connaître Exeltis.

Connaître la présence internationale des centres de R+D, filiales commerciales et usines de fabrication.

Connaître les domaines de spécialité d’Exeltis dans le secteur de la santé.

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Accéder ou tenter d’accéder à des ressources ou espaces privés du Site Web sans remplir les conditions requises ;

Provoquer des dommages dans les systèmes physiques ou logiciels du Site Web, de ses fournisseurs ou de tiers ;

Introduire ou diffuser dans le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logiciel susceptible de provoquer des dommages dans les systèmes physiques ou logiciels d’Exeltis ou de tiers ;

Tenter d’accéder, utiliser et/ou manipuler les données d’Exeltis et d’autres utilisateurs. Reproduire ou copier, distribuer, permettre l’accès du public via une modalité de communication publique, transformer ou modifier les contenus, sauf si le titulaire des droits l’autorise ou que cela soit légalement permis ;

Supprimer, masquer ou manipuler les mentions sur les droits de propriété intellectuelle ou industrielle et autres données identifiant les droits d’Exeltis ou de tiers intégrés aux contenus, ainsi que les dispositifs techniques de protection et autre mécanisme d’information qui peuvent être insérés dans les contenus ;

Obtenir et chercher à obtenir les contenus en employant pour cela des moyens ou des procédures différents de ceux qui, selon les cas, ont été mis à la disposition de l’utilisateur à cet effet ou qui ont été expressément indiqués dans les pages web où se trouvent les contenus ou, en général, différents de ceux qui sont utilisés couramment sur Internet pour ne pas risquer d’endommager ou de rendre inutilisable le Site Web et/ou les contenus ;

En particulier, et à titre purement indicatif et non exhaustif, l’utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers audio et/ou d’image, photographies, enregistrements, logiciels et, en général, tout type de matériel qui :

D’une façon ou d’une autre, est contraire, dévalorise ou porte atteinte aux droits fondamentaux et aux libertés publiques reconnues par la Constitution espagnole, les traités internationaux et la législation en vigueur ;

Sous-entend, incite ou encourage des actes délictueux, de dénigrement, diffamatoires, violents ou, en général, contraires à la loi, à la morale et aux bonnes pratiques généralement acceptées ou à l’ordre public ;

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Provoque ou peut provoquer un état inacceptable d’anxiété ou de crainte ;

Sous-entend ou incite à s’impliquer dans des pratiques dangereuses, risquées ou nuisibles pour la santé et l’équilibre psychique ;

Se trouve protégé par la législation en matière de propriété intellectuelle ou industrielle appartenant à Exeltis, sans que l’utilisation prévue n’ait été autorisée ;

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Constitue un type de publicité non consentie ;

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Interférences, interruptions, défauts, omissions, pannes téléphoniques, retards, blocages ou déconnexions affectant la fonctionnement du système électronique en raison de déficiences, surcharges et erreurs sur les lignes et réseaux de communication ou de toute autre cause échappant au contrôle d’Exeltis ;

Intrusions illégales à l’aide de programmes malveillants quelconques et par le biais de tout type de moyen de communication, tels que les virus informatiques ou autres ;

Abus ou utilisation inadaptée du Site Web ;

Erreurs de sécurité ou de navigation produites par un mauvais fonctionnement du navigateur ou par l’utilisation de versions non mises à jour de celui-ci ;

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L’utilisateur défend, indemnise et maintient Exeltis exempt de tout dommage et préjudice découlant de réclamations, actions ou demandes de tiers à la suite de l’accès ou de l’utilisation du Site Web. En outre, l’utilisateur est tenu d’indemniser Exeltis en cas de dommages et de préjudices dérivant de l’utilisation par lui-même de « robots », « spiders », « crawlers » ou outils similaires servant à solliciter ou extraire des données ou de réaliser tout type d’action de sa part qui suppose une charge déraisonnable pour le bon fonctionnement du Site Web.

L’accès aux services ou contenus fournis à travers le Site Web se réalise sous l’entière responsabilité des utilisateurs. S’il s’agit de mineurs, la responsabilité incombe à leurs parents, représentants ou tuteurs légaux, ceux-ci devant accompagner, superviser ou prendre les précautions nécessaires durant la navigation des mineurs sur le Site web.

Si de manière négligente ou malveillante, l’utilisateur ne respecte pas l’une des obligations établies dans les présentes conditions d’utilisation, il est tenu responsable de tous les dommages et préjudices qui peuvent être causés à Exeltis en cas de non-respect.

CHANGEMENT DE CONTRÔLE

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UTILISATION INTERNATIONALE ET LANGUE

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Les présentes conditions d’utilisation ont été traduites en plusieurs langues pour garantir leur compréhension par tous les utilisateurs. En outre, l’utilisateur déclare connaître et accepter que la langue de référence d’interprétation en cas de contradiction, de contestation ou de conflit soit l’espagnol et que ces conditions sont sujettes à la législation espagnole.

MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

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LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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